Combien de temps prend un transfert ACH ? (2025)

Le service postal est un système abordable, fiable et efficace pour la livraison de votre courrier, surtout compte tenu du volume et des distances à parcourir.

Le réseau de transfert Automated Clearing House (ACH) fonctionne comme le service postal dans l'univers des transferts électroniques de fonds (TEF), où chaque transaction ACH est comparable à un envoi postal.

En soumettant des demandes de transfert par lots, de la même manière que le bureau de poste collecte et distribue le courrier à des horaires de ramassage et de livraison prédéterminés, le réseau ACH offre une méthode sécurisée et économique pour transférer des fonds, bien que le délai de traitement prenne légèrement plus de temps de traitement que d'autres types de transferts électroniques.

Ce guide présente le délai de traitement typique des transferts ACH ainsi que les règles et réglementations à prendre en compte lors de l'utilisation de ce type de paiement électronique.

Qu'est-ce que l'Automated Clearing House (ACH) ?

L'ACH est un réseau numérique qui traite les paiements électroniques entre les banques. Le réseau de transfert ACH est géré par une organisation appelée NACHA, ou National Automated Clearing House Association, une association à but non lucratif 501(c)(6) qui regroupe environ 11 000 institutions financières différentes à travers les États-Unis.

Combien de temps prend un transfert ACH ?

Un transfert ACH prend généralement un à trois jours ouvrables, bien que des options de traitement le jour même soient disponibles moyennant des frais supplémentaires. S'assurer que tous les détails de la transaction sont exacts et soumis avant l'heure limite de la banque permet d'accélérer le processus.

Il existe deux types de transactions ACH : les transactions de crédit ACH et les transactions de débit ACH. La NACHA impose des vitesses de traitement différentes pour chacune :

• Transactions de crédit ACH. Les transactions de crédit ACH transfèrent de l'argent d'un compte d'une institution financière dépositaire d'origine (ODFI) vers un compte d'une institution financière dépositaire réceptrice (RDFI) et doivent être traitées dans un délai de deux jours ouvrables. Un exemple de transaction de crédit ACH est le dépôt direct de salaire.
• Transactions de débit ACH. Les transactions de débit ACH transfèrent de l'argent d'un compte RDFI vers un compte ODFI et doivent être traitées dans un délai d'un jour ouvrable. Les paiements de factures sont une forme de transaction de débit ACH.

Les RDFI conservent souvent les transactions pendant un à deux jours ouvrables supplémentaires, ce qui permet de vérifier que le compte bancaire débité dispose de fonds suffisants pour couvrir la transaction ACH. Cela porte le temps total de transfert ACH à une moyenne d'un à trois jours ouvrables.

De nombreuses institutions financières proposent également des transferts ACH le jour même moyennant des frais supplémentaires. Notez que selon l'heure à laquelle le transfert est initié (par exemple,en dehors des heures d'ouverture de la banque), les transferts effectués le jour même peuvent encore se traduire par l'apparition de fonds sur le compte du destinataire le jour ouvrable suivant.

Comment fonctionnent les transferts ACH

Les transferts ACH suivent un processus étape par étape. Chaque étape peut prendre une heure ou jusqu'à deux jours ouvrables, selon le type de transaction, les horaires et politiques des institutions financières participantes, et l'heure à laquelle la demande est soumise.

Voici un aperçu du processus de transfert ACH :

1. Initiation. Le donneur d'ordre lance un transfert de crédit ou de débit.
2. Regroupement. L'institution d'origine (ou ODFI) regroupe la transaction avec d'autres transferts ACH.
3. Envoi. Les transactions regroupées sont envoyées au réseau ACH à intervalles réguliers au cours de la journée de travail. En fonction de l'heure à laquelle la demande est soumise, ces transactions peuvent être envoyées dans l'heure ou ne pas être envoyées avant le jour ouvrable suivant. (Le traitement peut prendre jusqu'à un jour ouvrable.)
4. Réception. Un opérateur ACH, la Réserve fédérale ou le Réseau de paiements électroniques, reçoit les transactions regroupées, les trie et soumet les transactions à la RDFI. Le réseau ACH soumet des transactions aux institutions réceptrices cinq fois par jour ouvrable. (Cette opération prend un jour ouvrable.)
5. Traitement. La banque réceptrice traite la transaction. Pour vérifier que le compte débité ait suffisamment de fonds, certaines institutions financières choisissent de conserver les fonds pendant un certain temps avant de déposer les fonds transférés sur le compte à créditer. (Cette opération peut prendre entre un et deux jours ouvrables.)
6. Dépôt. Les fonds ACH sont déposés sur les comptes destinataires.

Limitations des transferts ACH

Bien que les transferts ACH soient efficaces, sécurisés et peu coûteux, ils ne conviennent pas à toutes les transactions. Voici pourquoi :

• Temps de traitement. Comme les transferts ACH sont traités par lots, les paiements ACH directs prennent généralement un à trois jours ouvrables pour apparaître sur le compte du destinataire, soit plus longtemps que pour les virements bancaires, les transactions par carte de crédit et les transactions aux guichets automatiques.
• Pas de paiements internationaux. Les paiements ACH ne peuvent être déposés que sur des comptes bancaires basés aux États-Unis. Les virements internationaux nécessitent des virements bancaires ou d'autres méthodes de paiement.
• Limites de transfert. Certaines banques imposent des limites quotidiennes, hebdomadaires, mensuelles ou par transaction sur le montant d'argent pouvant être envoyé par ACH. Vérifiez auprès de votre banque pour vous assurer que sa politique vous permet d'effectuer les types de transferts dont vous avez besoin pour soutenir vos opérations commerciales.

Règles et réglementations des transferts ACH

• Directives de la NACHA
• Exigences d'autorisation
• Lois sur la protection des consommateurs
• Mesures de prévention de la fraude
• Tenue de dossiers et conformité

Renseignez-vous sur les réglementations suivantes avant de traiter des transferts ACH :

Directives de la NACHA

La National Automated Clearing House Association (NACHA) est un organisme de réglementation qui supervise toutes les transactions ACH et applique les règlements que les entreprises doivent respecter lors de l'utilisation de ce type de paiement électronique.

Les règles de la NACHA (en anglais) sont très complètes et comprennent des éléments tels que :

• Obtenir l'autorisation explicite d'un client pour traiter un paiement ACH
• Informer de tout changement dans un calendrier de paiement
• Annuler rapidement les abonnements

Le non-respect des directives ACH de la NACHA pourrait entraîner des amendes pouvant atteindre 450 000 € par mois, il est donc judicieux de lire sa documentation avant d'utiliser les paiements ACH dans votre entreprise.

Exigences d'autorisation

Les clients doivent soumettre une demande d'autorisation ACH avant que vous puissiez traiter leur paiement ACH. Ce formulaire doit inclure des champs tels que :

• Informations sur l'entreprise telles que l'adresse et le numéro de contact
• Nom du bénéficiaire, numéro de compte bancaire et numéro d'acheminement
• Type de transaction
• Montant à payer
• Fréquence de la transaction et autorisation pour des débits futurs
• Conditions générales
• Signature

Bien que ce formulaire puisse sembler être une étape inutile, susceptible de décourager les clients, vous devez avoir l'autorisation explicite d'un client pour prélever un paiement avant de pouvoir le faire. Ce document d'autorisation constitue une preuve écrite que l'autorisation a été accordée.

Lois sur la protection des consommateurs

Les consommateurs sont protégés lors de paiements ACH si le paiement n'a pas été autorisé. Cela peut se produire si :

• Le client n'a jamais autorisé le paiement (ou a révoqué son autorisation)
• Le paiement a été prélevé sur son compte plus tôt que convenu
• Le montant prélevé sur son compte bancaire était supérieur à ce qui avait été initialement autorisé

Si le client signale ce paiement non autorisé à sa banque dans les 60 jours suivant la réception de son relevé, sa banque doit lui rembourser le montant. La banque tentera de récupérer cet argent auprès du commerçant.

Mesures de prévention de la fraude

Une fraude peut se produire lorsque des personnes utilisent abusivement le système ACH pour obtenir illégalement de l'argent. Le vol de données, les arnaques par hameçonnage et les prises de contrôle de compte en sont des exemples courants.

Vous devez mettre en place des mesures de prévention de la fraude pour limiter les risques de fraude ACH. Ces mesures comprennent, par exemple, l'utilisation d'une authentification à deux facteurs pour les identifiants de connexion, la vérification des détails de paiement et la formation de votre équipe à la détection des menaces.

Tenue de dossiers et conformité

La conformité ACH signifie que votre entreprise respecte les règles de la NACHA et toutes les lois en vigueur. La tenue de dossiers permet de prouver cette conformité et de résoudre tout litige (fraude ou remboursement, par exemple) puisque vous disposez d'une trace écrite de chaque transaction.

Utilisations courantes des transferts ACH dans l'e-commerce

• Facturation récurrente et abonnements
• Paiements aux fournisseurs
• Traitement des salaires
• Remboursements aux clients
• Prélèvement direct pour les achats en ligne

Facturation récurrente et abonnements

Les compagnies d'assurance, les entreprises de services publics et les marques proposant des abonnements de produits utilisent souvent les transferts ACH. La possibilité de mettre en place des paiements récurrents signifie que l'entreprise n'a pas besoin de traiter manuellement les paiements en fonction du calendrier de paiement. Le client a déjà autorisé ce paiement à quitter son compte.

Paiements aux fournisseurs

Les transferts ACH offrent des frais de traitement des paiements inférieurs à ceux des méthodes alternatives comme le virement bancaire ou le paiement par carte de crédit, ce qui en fait la solution idéale pour les transactions plus importantes.Les fournisseurs reçoivent également l'argent plus rapidement lorsque vous utilisez des paiements ACH pour payer les factures (par rapport aux chèques papier).

Traitement des salaires

Les salaires sont versés à des dates spécifiques chaque mois. En effectuant ces paiements par le biais d'un paiement ACH, vous n'avez pas besoin de prévoir du temps pour initier des paiements manuels. L'automatisation permet également de verser le montant exact sur le compte bancaire. Les employés reçoivent leur salaire complet à temps, à chaque fois.

Remboursements aux clients

Les paiements ACH sont sécurisés et faciles à suivre, c'est pourquoi la plupart des marques les utilisent pour effectuer des remboursements. Il n'y a aucun risque qu'un chèque se perde dans le courrier ou qu'un client perde son reçu cadeau. L'argent est directement déposé sur le compte bancaire utilisé par le client pour payer l'article.

Prélèvement direct pour les achats en ligne

Les paiements ACH n'obligent pas les clients à saisir les informations relatives à leur carte de crédit chaque fois qu'ils effectuent un achat en ligne. Cela élimine le risque d'échecs de transaction dus à une saisie incorrecte des détails de la carte de crédit ou à l'utilisation de cartes de crédit expirées. Les coordonnées bancaires que vous avez déjà collectées ne changent pas.